Trouvé à l'intérieur – Page 344Le président d'âge invite ensuite à se En faisant cet appel nominal ... crétaire provisoire marque avec soin sur présens et sachant écrire , qui ne sont la ... Trouvé à l'intérieur – Page 25Après la constatation du nombre des bulletins les plus jeunes sous - officiers el soldats présents saque c'est leur droit et leur devoir , à l'assemblée élec- déposés , le président sera procéder au dépouillement . chant lire et écrire . torale du ... Trouvé à l'intérieur – Page 93Un avis publié par le maire ou celui les noms , âge , profession et demeure des qui ... pourra en prendre connaissance sans sents , sachant lire et écrire . Trouvé à l'intérieur – Page 6439La commission des mines et de la force motrice a nommé : Président : M. Baron ( Charles ) ( Pagses - Alpes ) . ... Avis relatif à l'erlension de la convention colleelive de travail concernant l'industrie des abrasifs ( application des articles 31 vd Conférence des ... la nominalion d'un professeur écrire , papier ' carbone , stencils , couleurs d'agriculture à l'école nationale d'agriculture fines et toutes industries ... Trouvé à l'intérieur – Page 283Le président du canton se réunira aux quatre scrutateurs de sa section ... ne peut écrire , par un des membres du bureau , en présence du président . Trouvé à l'intérieur – Page 357Le bureau de chaque collége ou fet du département . section est composé d'un président , de 4. ... Le juge de paix donnera avis des l'ordre du tableau , parmi les conseilinfirmations par lui prononcées au lers municipaux sachant lire et écrire ... Trouvé à l'intérieur – Page 140Lorsque le premier président sera dans le cas d'etre suppléé ( 17 mars 1808 ) ( 1 ) pour des fonctions qui lui sont ... le juge présent vent - ils , nonobstant les anciens règlements , écrire pour autrui le plus ancien dans l'ordre des nominations . Trouvé à l'intérieur – Page 79Le président avertira les électeurs militaires de réfléchir sérieusement à ... Chacun Elections dans l'Algérie et dans les d'eur écrira ou fera écrire son ... Trouvé à l'intérieur – Page 460A Votre Majesté verra ' , par une lettre que M. le président Richardot a écrite sur ce sujet au sieur Jeannin , que l'avis de l'arrivée du frère de ... Trouvé à l'intérieur – Page 121Je suis d'avis qu'il faut écrire au Président du Conseil que nous avons été saisis de cet article et que nous le signalons à son attention . M. BARQUISSAU . Un professeur , dans sa chaire , n'a pas le droit de prendre parti sur une question de ... Trouvé à l'intérieur – Page 590dant à avoir l'avis du Comité sur l'utilité dont peuvent lui avoir été les ... Le rapporteur a été d'avis que M. le Président fût chargé d'écrire audit s ... Trouvé à l'intérieur – Page 140Lorsque le premier président sera dans le cas d'ètre suppléé ( 17 mars 1808 ) ( 1 ) pour des fonctions qui lui sont ... le juge présent vent - ils , nonobstant les anciens règlements , écrire pour autrui le plus ancien dans l'ordre des nominations . Trouvé à l'intérieur – Page 67Que l'on voyoit chaque jour des Juges revenir à d'autres avis , après ... le P. Président a été suivi ; & l'on a retranché que l'appointement à écrire do ... Trouvé à l'intérieur – Page 178Le surplus des dispositions du précédent Le président pourra aussi l'ordonner article ... Le président pourra , avant , pen- écrire , le grellier écrira les ... Trouvé à l'intérieur – Page 2690/0 LE CITOYEN PRÉSIDENT . ... consulte l'Assemblée . minorité pourrait prendre la parole pour expliquer les faits Que ceux qui sont d'avis ... qui vous ont ... Trouvé à l'intérieur – Page 22Le président a seul la police des assemblées . ... en conséquence , les électeurs illettrés peuvent fuire écrire leur bulletin par un électeur de leur choix ... Trouvé à l'intérieur – Page 27Quand l'appel de tous les électeurs sera : Avis à donner aux électeurs ... le président fera procéder au ordre , et pour qu'ils puissent émettre leur ... Trouvé à l'intérieur – Page 166... mais à la pluralité des voix , et le roi n'en est que le président . ... Je m'explique : s'il y a dans le sénat deux avis , dont l'un soit soutenu par ... Trouvé à l'intérieur – Page 195Le président de la commission de l'agrijet , surprend un déanquant , et qu'il ne culture , le rapporteur - je ne voudrais M. Machet , rapporteur . J'ai l'honneur sache ni lire ni écrire , qui rédigera le pas préjuger de l'avis du Gouvernemert de ... Trouvé à l'intérieur – Page 229Il faut présumer que le Pape aura voulu en écrire en Espagne devant que de s'y engager plus avant . Je ne suis pas d'avis que vous celiez davantage au sieur ... Trouvé à l'intérieur – Page 2ensemble la lettre de ce magistrat à Mr. le président de Maliverny, la réponse de ... Lorsque je roçùs la Lettre que vous m'avez fait l'honneur de m'écrire ... Trouvé à l'intérieur – Page 3REPONSE de Monsieur le Président de Maliverny , à la Lettre de Monseigneur ... fait l'honneur de m'écrire , du 14. de ce mois , j'assemblai aussi - côt ceux ... Trouvé à l'intérieur – Page 91Le compte rendu moral fait par le Président Loyer démontra , s ' il en était besoin , la vitalité du Syndicat comme le ... mauvaise politique pour certains ne nne pas la loi commune pour tous , et les apiculteurs seront de l ' avis de la té des A ... B . - Pour toutes communications à la été , écrire au Président Edouard Gibert , 1 . Trouvé à l'intérieur – Page 4533Monsieur le président, je crois u'il serait plus clair que l'on discute globalement de ce roblème. Je vais me ... M. le président. Monsieur le rapporteur, voulez-vous nous donner votre avis sur cet amendement et présenter en même temps votre amendement n" I-92 ? M. Pierre Carous ... On pourrait écrire : réprimé ». M. Alain ... Trouvé à l'intérieur – Page 21... s'il y a bien des geirs qui se puillent dispenser d'écrire à Monscigneur ... Letere d'un Président à Mortier d'un Parlement considerable , parce qu'il ... Trouvé à l'intérieur – Page 74Le PRÉSIDENT passe à l'examen du paragraphe 68 (article 8). ... Il serait plus correct, de l'avis du Délégué du Royaume-Uni, d'écrire : and attributing. Trouvé à l'intérieur – Page 32M. Duhamel et quelques autres étaient d'avis de rétracter ; le feu s'est mis ... à dire ni à écrire , que le Roi n'a pas besoin de leur avis , qu'un écrit ... Trouvé à l'intérieur – Page 158Conseils 1408 ( C ' est un avis comment un garde se doit gouverner en son office . . . ) . Vers mnémotechniques , Problèmes ... eux ) 5 ) BnF , ms . nouv . acq . fr . 471 Années 1460 . Manuscrit du Président Brisson puis Ms . Valet de Viriville .