Trouvé à l'intérieur – Page 180Il en est ainsi, par exemple, lorsque l'entreprise a un programme de ... avait été gérée par un organisme de gestion, il n'est pas douteux que cet organisme ... Trouvé à l'intérieur – Page 30... d'un dédoublement des fonctions (par exemple dès que plusieurs organismes ... Cette solution donne aux entreprises un «guichet unique» sur les règles ... Trouvé à l'intérieur – Page 51Mais lorsqu ' il s ' agit d ' organismes publics qui ne gèrent pas directement des entreprises ( pour l ' Italie je mentionnerai par exemple l ' Institut de reconstruction industrielle qui ne gère directement aucune entreprise , qui est seulement un ... Trouvé à l'intérieur – Page 77... dans les universités ou dans les organismes de recherche mis en œuvre dans des entreprises est beaucoup moins important qu'aux États-Unis par exemple. Trouvé à l'intérieur... par exemple besoins d'informations d'ordre technique pour l'amélioration ... par secteur d'activité en entreprises , par Minitel Organismes publics ... Trouvé à l'intérieur – Page 11borent régulièrement avec les entreprises et organismes du monde du travail , comme l'attestent certains exemples du guide , notamment dans le cas d'entreprises très récemment sorties du giron administratif . Ces centres ne pouvaient ... Trouvé à l'intérieur – Page 10Elle a désigné ainsi tout organisme de production travaillant pour la vente en vue de réaliser un bénéfice . ... par exemple ) , vu qu'elles postuleront souvent la condamnation des autres formes d'entreprises et des valeurs communes qui les ... Trouvé à l'intérieur – Page 76La collaboration avec des organismes de recherche publics (établissements ... On peut également citer comme exemple le filtrage des entreprises innovantes ... Trouvé à l'intérieur – Page 395... par exemple , que les entreprises déficitaires continuent cependant leurs activités respectives resterait dévolu à ces organismes , avec les ... Trouvé à l'intérieur... basées sur l'utilisation d'enzymes et de micro - organismes qui agissent ... Exemples bien connus : des produits centenaires comme le pain , la bière ou ... Trouvé à l'intérieur – Page 118... c'est - à - dire un particulier , une entreprise ou tout autre organisme ... dans le cas d'une entreprise , par exemple , il s'agit du territoire sur ... Trouvé à l'intérieur – Page 90... consacrées à la CRE, par exemple par le biais des organismes donneurs, ... Principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales, ... Trouvé à l'intérieur – Page 151Par exemple, la couverture des secteurs et des entreprises (organismes/entreprises) peut être différente, ainsi que la période considérée ou la taille des ... Trouvé à l'intérieur – Page 1255° Le rôle de l ' organisme international . Beaucoup ... De plus , l ' organisme prévu à l ' article V pourrait créer une véritable entreprise commune suivant le modèle qui a été étudié et quelquefois appliqué dans le cadre européen ( 56 ) . Trouvé à l'intérieur... des normes élaborées par des organismes privés16. Par exemple, en matière d'informations environnementales volontairement diffusées par les entreprises, ... Trouvé à l'intérieur – Page 139Un autre cas serait celui d'une entreprise de transport qui aurait besoin ... ou un organisme international d'exploitation pour les fins du paragraphe 4, ... Trouvé à l'intérieur – Page 91 & CE ANNEXE I MODÈLES MINISTERE MODÈLE A De ( ... des emplois ne relevant pas de l'activité économique à laquelle appartient l'organisme employeur ( exemple un spécialiste du bâtiment dans une entreprise de mécanique ) . Trouvé à l'intérieur – Page 88... lorsque l ' Etat fait exécuter les actions par des organismes qui peuvent être des entreprises privées ( actions de formation par exemple ) . Trouvé à l'intérieur – Page 85Par exemple, la DG Entreprise a maintenu les projets BC-Net (Réseau ... De petites entreprises ont accédé aux deux réseaux par l'intermédiaire d'organismes ... Trouvé à l'intérieur – Page 142Exemples de labels énergétiques Label Pays Champ d'application ... fournies par les entreprises, une vérification indépendante par des organismes tiers ... Trouvé à l'intérieur – Page 66Ce sont là quelques exemples d'initiatives que Montréal voudrait être en ... les autres organismes de support afin de diriger les entreprises vers les ... Trouvé à l'intérieurDans un écosystème en santé, les organismes remplissent des rôles spécifiques et ... Par exemple, les écosystèmes nonhumains ne produisent pas de «déchet» ... Trouvé à l'intérieurLes relations entretenues entre l'entreprise et l'organisme bénéficiaire doivent ... les « organismes qui auraient pour objet, par exemple, de servir les ... Trouvé à l'intérieur – Page 28Ces normes spécifient notamment que l'organisme certificateur doit être ... Exemple de référentiel produit : label AB d'entreprise : exemple ISO 9000 ... Trouvé à l'intérieur – Page 138Exemple Une entreprise occupe près de 3.000 personnes. ... Organismes de formation vs formateurs isolés D. Des organismes de 138 Partie IV – Chapitre 1 ... Trouvé à l'intérieur – Page 621En contrepartie , l'unité nécessaire a pour lieu , objet , champ d'application , l'entreprise , espace de réalisation des ... Et puisque l'entreprise est un organisme , nous devons toujours garder en mémoire l'exemple des organismes vivants » ... Trouvé à l'intérieur – Page 76Des organismes de développement territorial couplent également parfois des organismes publics et des entreprises privées. Par exemple, le Latvia Projets, dont le rôle est de développer une zone attractive pour les investissements étrangers ... Trouvé à l'intérieur – Page 213antérieur , par exemple entre deux fonctions différentes , n'est en théorie pas ... permet au ministre de tutelle ou aux organes de gestion de l'organisme ... Trouvé à l'intérieur – Page 38Quand une entreprise est organisée selon le modèle pur de gestion ... Par exemple, lorsque la forme juridique est celle d'un organisme doté de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 390L'organiseur peut être utile, par exemple, pour noter des numéros de ... des individus (par exemple, les organes du pouvoir). organisme de formation ... Trouvé à l'intérieur – Page 429Ce responsable d'entreprise a précisé que la Régie Renault " avait fait aucoup de mal à l'ancienne société en ... il faudrait que les entreprises nationalisées et les organismes publics donnent l'exemple de relations exemplaires avec leurs ... Trouvé à l'intérieur – Page 267En ce qui concerne les entreprises à participation de l'État , il convient de souligner leur importance . ... n'est pas encore venu de confier certaines tâches à un office européen des cartels , par exemple , ou à un autre organisme de ce genre . Trouvé à l'intérieurElle a donné un bel exemple de cette approche en décidant de vendre des ... exemples. inspirants. Plusieurs entreprises et organismes ont déjà mis en ... Trouvé à l'intérieur – Page 77aussi mettre en péril sa capacité à défendre le modèle d'entreprise sociale. ... Cela peut donner un avantage concurrentiel à l'organisme de conseil, ... Trouvé à l'intérieur – Page 24Le processus d'évaluation des organismes de financement et de crédit se ... de l'entreprise de services de mécanisation agricole, par exemple les frais de ... Trouvé à l'intérieur – Page 102... que si les entreprises utilisent des catalogues en ligne, par exemple, ... facilitant l'obtention d'une réponse de l'organisme public aux questions pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 658Par ailleurs en ce qui concerne les organismes publics et les organismes du ... Quant aux entreprises publiques , il doit conclure avec leur conseil ... Trouvé à l'intérieur – Page 245La collectivité d'origine passe une convention avec l'organisme d'accueil qui ... par exemple pour créer une entreprise ou travailler dans un organisme ... Trouvé à l'intérieur – Page 22Elles ont par exemple une influence sur la détermination comptable des ... La Doctrine : Elle comporte les recommandations des organismes internationaux. Trouvé à l'intérieur – Page 93Organismes de placement collectif et distorsions fiscales OECD ... de l'intégration des revenus (par exemple un crédit d'impôt au titre des dividendes), ... Trouvé à l'intérieur – Page 15830 Ou l ' organisation internationale créée dispose d ' un mécanisme juridique qui lui permettra , le cas échéant , de créer les organismes de gestion dont elle pourra avoir besoin , par exemple les entreprises communes d ' Euratom . Trouvé à l'intérieur – Page 2369Le paragraphe 9 du Modèle de Convention de 1977 a remplacé le paragraphe 9 du ... Les bénéfices qu'une entreprise de transports internationaux tire de la ...