Trouvé à l'intérieur – Page 92Tabac ; recrutement ; Luxembourg ; Provins ; pêche fluviale ; Bayonne ( échange ) ; pensions civiles ; INTENDANS MILITAIRES . Voy . Lois de finances ... Trouvé à l'intérieur – Page 290Session ordinaire Grand-Duché du Luxembourg. Chambre des Députés. le tabac et autres objets de consommation , et les mesures communes contre la fraude . ... nous obligerions de ne pas émettre une quantité de monnaie fiduciaire supérieure à celle que la nouvelle loi autoriserait les Etats de l'Allemagne à émettre . Trouvé à l'intérieur – Page lxiiTexte et exposé des motifs , par Ræderer , d'un projet de loi sur le tabac . ... projets de loi concernant : 10 les communes d'Ermenonville , Argoules , la Morlaye ; 20 les hospices de Stenay , Schelestadt , Evreux , et le jardin du Luxembourg . Trouvé à l'intérieur – Page 1578... projet de loi M. Demeur , estime que la convention entre un impôt sur le tabac et une légère taxe sur relatif à l'appel des réserves . le Grand - Luxembourg et le Grand - Central les transactions financières , ( Times . ) ( Indépendance belge . ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 25Jean Manderscheid , tailleur , né à Wiltz ( grand - duché de LuxemCe rapport sera imprimé et distribué . bourg ) , le 12 décembre 1810 , domicilié à Udange ( Luxembourg ) . Adoplé à l'unanimité . PROJET DE LOI RELATIF AUX EXEMPTIONS ... Trouvé à l'intérieurCaisse de nance sur les pensions des veuves de retraite pour les pompiers de New fonctionnaires , p . 738 . ... Belgique Loi modifiant l'impôt sur le tabac , p . 361. ... Grand - Duché de Luxembourg : Loi sur le service télégraphique , p . 390 . Trouvé à l'intérieur – Page 311T Tabacs. - Autorisation de fabriquer de nouvelles qualités de tabacs supérieurs à priser, à fumer et àmâcber (Décr. 17 févr.) ... -Taxe des dépêches télégraphique: entre le grand-duché de Luxembourg et le département de tleurtbe-et-lttoselle ... Trouvé à l'intérieur – Page 1711Dépôt sur le bureau pendant la discussion du projet de loi relatif au droit de débit sor le tabac . ... construction du La séance est ouver te . chemin de fer du Luxembourg et demandent qu'on maintienne le projet M. de Perceval donne lecture du ... Trouvé à l'intérieur – Page 5611 " 454/1 Proposition de M. Steps Projet de loi relatif au régime fiscal du tabac . ... Projet de loi portant approbation du quatorzième Protocole à la ( ' onvention douanière entre la Belgique , le Luxembourg et les Pays - Bas , et ratification de ... Trouvé à l'intérieur – Page 1921861 Luxembourg (Etat). reste , que l'éveil a été donné à cet égard . En 1844 , le présenté à la Chambre un projet de loi établissant , sur la fabrication et le débit du tabac , de nouveaux droits qui , suivant les prévisions , devaient rapporter au ... Trouvé à l'intérieur – Page 3Dans un pays républicain , ces lois sont réputées être ... la loi qui confère à l'Etat soit le monopole du tabac , soit le monopole du sel ; toutes ces lois ... Trouvé à l'intérieur – Page 111Anhalt , Luxembourg Alsace - Lorraine . ... La règle , la voici : Elle réside toute entière dans l'article 51 de la loi du 25 ventose , an XI , ainsi conçu : « Les honoraires et ... dans son projet de tarif nouveau sur les droits de mutation par décès , appelés vulgairement droits de succession . ... Dans les différentes régions énumérées précédemment , le rendement de l'hectare planté en tabac a varié comme suit ... Trouvé à l'intérieur – Page 84Grand-Duché de Luxembourg ... nous avons pour nos marchands sédentaires , proposé dans notre projet de loi sur les patentes , d'augmenter considérablement ... Trouvé à l'intérieur – Page 64... la nouvelle loi accentuait les rigidit ́es au niveau micro ́economique. ... qui a retir ́e le tabac, les alcools, l'essence et le carburant diesel de ... Trouvé à l'intérieur – Page 309Luxembourg. Ministère des finances. 14.1 - Direction de la santé 10 Article Code ( Code fonct . écon . ) LIBELLE 2009 Compte provisoire 2010 ... des cosmétiques , des organis( 12.30 ) mes génétiquement modifiés , des biocides et des aliments nouveaux : frais d'experts et d'études . ... C ) Campagne d'hygiène bucco - dentaire .. d ) Campagne anti - tabac .... e ) Plan National Sida ...... g ) Santé cérébro ... Trouvé à l'intérieur – Page 219... qu'il a sciemment vendu du tabac de sa du 1 " mars 1849 , Arnold Bæninger ... en dommages - intérêts sur l'art . ment à Luxembourg , siégeant en ma1382 ... Trouvé à l'intérieur – Page 958Etats - Unis ( New - York ) : Loi relative à la fabrication du tabac dans les maisons d'habitation , p . 780 . - Maurice : Loi abolissant la taxe sur la culture du tabac , p . 897 . TÉLÉGRAPHES . Luxembourg : Service télégraphique et téléphonique . Trouvé à l'intérieur – Page 786... le jardin du Luxembourg et l'ile des Cygnes , à Paris ; 20 d'un projet de loi relatif aux douanes ; 30 d'un projet de loi relatif au tabac . Rapport par Chabot ( de l'Allier ) au nom de la députation envoyée au Premier Consul . Rapport par Faure ... Trouvé à l'intérieur – Page 40Le projet consacre l'élection torale . directe ; il laisse à la loi le soin ... au projet de la section cen 1844 du projet de loi sur les tabacs ) d'imtrale ... Trouvé à l'intérieur – Page 9Une loi du 26 décembre 1867 a prononcé la suppression de la régie du sel dans le Grand - Duché . Notre consommation annuelle est de 28,000 Zollzentner , et la Régie faisait un bénéfice net de 10 fr . par Zentner , tandis que le nouvel impôt ... Trouvé à l'intérieur – Page 187combustion interne en 1995 ; Projet de loi S - 13 , Loi sur la responsabilité de l'industrie de tabac et Projet de loi S - 20 , Loi ... Brugges , 1992 ; Banff , 1993 ; Washington , 1994 ; Paris , 1995 ; Luxembourg , 1996 ; Barcelona , 1998 ; Édimbourg ... Trouvé à l'intérieur – Page 511 62 adopté par la Chambre des d'pulés , relatif à | faciliter par des dispositions nouvelles la misFabrication , travail du papier . ... 3 06 ANNEXE N ° 72 M. Alexandre Okolicsanyi d'Okolicsna , son Alimentation , boucherie , tabac . ... 0 12 son envoyé extraordinaire et ministre plénipoMeunerie , sucrerie , distillerie , brasserie PROJET DE LOI , adopté par la Chambre des tentiaire à la Haye ; i mallerie : 6 ... A. R. le grand - duc de Luxembourg , duc de trois mois après la promulgation de ... Trouvé à l'intérieur – Page 116Texte de la convention de paix demande aussi une loi contre les duels . ... SU P P L É M E N T. ment , et de rendre la culture du tabac libre dans France . Trouvé à l'intérieur – Page 701M. Magnelle développe sa proposition s'engage à activer les travaux de la nouvelle de loi modifiant le tarif et la perception des peréquation cadastrale . ... 15 . sur la proposition de loi abolissant l'accise sur Reprise de la discussion du budget des le tabac indigène . ... Dans la discussion du budget des tageuse pour le Luxembourg ; il demande finances , M. Henricot demande si la prise en plutôt que ... Trouvé à l'intérieur – Page 786Discussion du projet de loi portant amnislie pour crime de désertion à l'intérieur : Garry . ... Morlaye , Rennes ; 2o les hospices de Stenay , Schélestadt , Evreux ; 3 ° le jardin du Luxembourg et l'ile des Cygnes , à Paris . ... tif au tabac Tribunat . Trouvé à l'intérieur – Page 154On vendrait l'héroïne dans les bureaux de tabac, avec un vrai contrôle ... Luxembourg est vraiment spéciale, puisqu'elle conduit à avoir une loi et, ... Trouvé à l'intérieur – Page 521Présente un nouveau projet sur Sambre - et - Meuse , annonce la prise de Luxembourg , l'impôt du tabac , 146. - Discussion à ce sujet , 263. Trouvé à l'intérieur – Page 4038 LUXEMBOURG . ... été ajoutée au projet de la section cen 1844 du projet de loi sur les tabacs ) d'imtrale , par suite d'un amendement de M. Dc- poser la ... Trouvé à l'intérieur – Page 71En 1989 a ́et ́e mise en œuvre la Loi de sauvegarde de la comp ́etitivit ́e. ... nouvel impˆot sur la consommation d' ́energie des utilisateurs non ... Le tabac tue chaque année dans le monde environ 5 millions de personnes, dont 570 au Grand-Duché de Luxembourg en 2000, ce qui en fait la première cause de mortalité évitable selon l'OMS. Trouvé à l'intérieur – Page 278Institut archéologique du Luxembourg, Arlon, Belgium ... Nouvel emprunt de fr . ... Interpellation de M. Cogels relative au projet de loi sur le réendiguement du poldre de Lillo ( n ° 82 ) . 308. ... contre les droits d'octroi établis à l'entrée des villes ( no 130 ) . 319. Naturalisation du sieur Laroche - Blin ( no 133 ) . 320. Tabac ( no ... Trouvé à l'intérieur – Page 246foncière , sauf leur recours contre le nouveau propriétaire . ... grains de toute espèce , lin , chanyre , tabac , plantes oléagineuses , à teinture , etc. Trouvé à l'intérieur – Page 13Projet de loi modifiant l'article 3 des lois relatives à la réparation des dommages de guerre aux biens privés , coordonnées le 30 janvier 1954 , p . 1254 . ... Projet de loi portant approbation du protocole entre la Belgique et le grand - duché de Luxembourg concernant ... Projet de loi modifiant le régime d'accise du tabac . Trouvé à l'intérieurP. 979 . magne sur le. p . 689 . p . 690 . p . 484 . TABAC . – Grande - Bretagne : Loi réduisant les droits sur le tabac , p . 3. ... Convention avec le Grand - Duché de Luxembourg pour la correspondance téléphonique , p . 439. ... Colonies anglaises d'Australasie ( Nouvelle - Gailes du Sud ) : Loi concernant les testaments ... Trouvé à l'intérieurÉléments de réflexion sur la genèse et sur l'état actuel du droit du travail luxembourgeois Jean-Luc Putz. 567. Projet de loi concernant l'organisation des ... Trouvé à l'intérieur – Page 330Pétition de quinze habitants notables risation pour les débitants de tabac de vendre de Paris ( quartier du Luxembourg ) présendu papier timbré . ... Ordre du jour . percer la rue Corneille à travers le jardin du Luxembourg et sur l'emplacement de la PAQUEBOTS TRANSATLANTIQUES . ... 155 ; sur le projet de loi relatif aux pensions demandant l'élargissement de plusieurs rues , de l'armée de terre , t . Trouvé à l'intérieur – Page 102Obtient poits : sur le projet de loi portant la création , dans l'arrondissement de Villefranche , d'un nouveau canlon des congés , t . 1 , p . ... 1 , p . 32 . TABAC : - 1 1. Pélilion appelant l'attention du Sénat sur la situation actuelle de la culture du tabac dans les départements du Nord . ... 285 ; sur le projet de loi relatif aux travaux du Trocadéro et à l'aliénation de terrains détachés du jardin du Luxembourg , t . Trouvé à l'intérieur – Page 40Le projet consacre l'élection torale . directe ; il laisse à la loi le soin ... au projet de la section cen 1844 du projet de loi sur les tabacs ) d'imtrale ... Trouvé à l'intérieur – Page 10Érection de cetle commune distincte de celle de Sainte - Cécile , province de Luxembourg . ... Projet de loi . - 111 . 21. RÉGIME FISCAL DU TABAC . — Amendements au projet de loi n ° 311 , session de 1894-1895 , présentés par M. de ... Trouvé à l'intérieur – Page 84collection complète des lois, décrets, ordonnances, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique Belgium ... Rapport et proposition motivée de Tabac des Indes - Orientales 1823 , 5 juin . la commission , concernant la ... LUXEMBOURG ( DuDRAPS expédiés du Limbourg en Allemagne . ché de ) . Trouvé à l'intérieur – Page 3Dans un pays républicain , ces lois sont réputées être l'oeuvre de la ... la loi qui confère à l'Etat soit le monopole du tabac , soit le monopole du ... Trouvé à l'intérieur – Page 164Une nouvelle loi relative au tabagisme passif a été adoptée en 2006, qui interdit la publicité pour le tabac et ses produits dérivés et impose ... Trouvé à l'intérieur – Page 3Dans un pays républicain , ces lois sont réputées être ... la loi qui confère à l'Etat soit le monopole du tabac , soit le monopole du sel ; toutes ces lois ... Trouvé à l'intérieur – Page 115Luxembourg. Ministère des finances. 6 ) a ) Le total du droit d'accise commun et du droit d'accise autonome ne peut en aucun ... ( 7 ) Pour le tabac à fumer fine coupe destiné à rouler les cigarettes et les autres tabacs à fumer , le total des droits ... Trouvé à l'intérieur – Page 701M. Magnetie développe sa proposition s'engage à activer les travaux de la nouvelle de loi modifiant le tarif et la perception des peréquation cadastrale . ... 15 . sur la proposition de loi abolissant l'accise sur Reprise de la discussion du budget des le tabac indigène . ... Dans la discussion du budget des tageuse pour le Luxembourg ; il demande finances , M. Henricot demande si la prise en plutôt que ... Trouvé à l'intérieur – Page 143collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique Belgium ... 873,072 17 de Limbourg , de Luxembourg et de Namur , où l'on Soit la moyenne . fr . ... à la perception de l'impôt sur la La nouvelle disposition que l'on propose d'ajouter culture du tabac . à l'article 10 de la loi de ... Le tabac tue chaque année dans le monde environ 5 millions de personnes, dont 570 au Grand-Duché de Luxembourg en 2000, ce qui en fait la première cause de mortalité évitable selon l'OMS. Trouvé à l'intérieur – Page 521Présente un nouveau projet sur Sambre - et - Meuse , annonce la prise de Luxembourg , l'impôt du tabac , 146. - Discussion à ce sujet , 263 . Trouvé à l'intérieur – Page 513 06 ANNEXE N ° 72 M. Alexandre Okolicsanyi d'Okolicsna , son Alimentation , boucherie , tabac . ... 0 12 son envoyé extraordinaire et ministre plénipoMeunerie , sucrerie , distillerie , brasserie PROJET DE LOI , adopté par la Chambre des tentiaire à la Haye ... duc de Luxembourg , duc de trois mois après la promulgation de l'arrangeNassau : M. le comte II . de Villers , chargé ment dans les deux pays .