Trouvé à l'intérieur – Page 60Pas plus que l'abandon d'une véritable politique municipale . • Caen 1 498 Villeurbanne 1 153 Source : Association des maires de grandes villes de France Taxe professionnelle : les bourreaux ... faire face , mais , quand l'augmentation frappe une petite société qui n'a pas de fonds propres et pas de trésorerie , c'est dur . Trouvé à l'intérieur – Page 783Rapport par Cambon concluant au versement à la trésorerie par la caisse de l'extraordinaire d'une somme de 41,450,830 ... Lettre des officiers municipaux de Caen , au sujet des troubles survenus dans cette ville , le 5 novembre 1791 ( 11 ... Artiste, vidéaste, performeur et poète, Julien Creuzet construit des passerelles entre les histoires minoritaires oubliées, les imaginaires de l’ailleurs et les réalités sociales de l’ici. Trouvé à l'intérieur – Page 248Cote : 5 € Lefebvre Roger Budget et trésorerie municipale S.d. ( 1944 ) , Caen , Mairie , ( Bibl . de pratique municipale par les professeurs de l'Ecole des hautes études municipales , 4 ) , 71 pages . Cote : 6 € Lefebvre Roger et Perrin Maurice ... Trouvé à l'intérieurConseil municipal . ... Opérations de son prédéces- Police municipale . ... Loi du 4 décembre 1925 instituant des mesures exceptionnelles destinées à assurer l ' équilibre de la trésorerie , - - Loi du 14 décembre 1925 modifiant l ' article 80 ... Trouvé à l'intérieurConservé aux Archives Départementales du Pas-de-Calais, le Trésor des chartes des comtes d’Artois (xiiie-xive siècles) rassemble plusieurs dizaines de milliers de documents dont la très grande richesse est parfois méconnue. Trouvé à l'intérieur – Page 212Duval , receveur - percepteur de Caen - Ville ( Calvados ) . Cousquer , chef de ... Hourlier ( J. ) , directeur de la caisse de crédit municipal de Reims Layre , directeur adjoint à la trésorerie générale des Alpes - Maritimes . ( Marne ) . Lebraud ... Trouvé à l'intérieur – Page 137... du 30 juin 1793 , portant que la Trésorerie nalogation de leurs départements ; – du 26 mars 1793 , tionale fera passer ... portant qu'il sera avancé à la municipalité de municipales dans la ville de Caen , et à remplacer tous Caen 150.000 ... Trouvé à l'intérieurLes tribulations d’un titre, au cours de dix années de recherche, expriment assez bien comme il peut être malaisé, pour un géographe, de choisir un sujet, de s’y tenir et de le traiter, tellement sont difficiles à cerner les ... Trouvé à l'intérieur – Page 5915Roger , ingénieur en chet des conseil municipal , 20 . Beuvart , propriétaire , ciété de ... Versailles : MM . le colonel Total de cette liste : Madeleine , à Caen , 1. ... Napoléon , caissier de la trésorerie Le baron Lefebvre , à Yzeure , 100. - Mme la ... L'ensemble de ces traits permet de mettre en relation l'essor de Caen aux XIe et XIIe siècles avec le développement urbain que connaît l'Occident à cette époque mais témoigne aussi des spécificités de cette ville. Trouvé à l'intérieur – Page 146... en la trésorerie onale , des sommes allouées par le corps municipal aux ... et onze afiúis commandés aux citoyens Perrier par la commune de Caen . Trouvé à l'intérieur – Page 61... l'insti- bre du conseil municipal de Caen , tut a parlé avec éloge de ces deux ... Bien que ce ministre missaire national a la trésorerie ; de Louis XV ... Trouvé à l'intérieurÉlevé à la dure dans une famille ouvrière du pays de Fougères, orphelin à dix ans, Jean Janvier (1859-1923) gravit tous les échelons de la hiérarchie à la force du poignet. Trouvé à l'intérieur – Page 253MIle Lair, contrôleur à la trésorerie principale de Paris-16" arrondissement (3° division). Larruy ... Lecampion, second adjoint à la trésorerie générale du Calvados, à Caen. ... Alizier, chef de poste à la perception de Vierzon-Municipale (Cher). Trouvé à l'intérieur – Page 273... l'activité administrative ( Préfecture , poste aux lettres , trésorerie générale , centre administratif reconstruit après 1944 ... Un peu plus loin , des bâtiments administratifs et municipaux modernes et le Lycée Malherbe donnant sur la PRAIRIE ... Trouvé à l'intérieurNouvelle mode pour bobo branche ? Trouvé à l'intérieur – Page 254Testé à CAEN , le système supprime la plus grande part du catalogage . ... le questionnaire établi par l'A.B.F . au plan national et envoyé aux partis politiques avant les élections municipales . ... La Trésorerie et le Secrétariat sont confiés respectivement à Mme Baeyert ( BU Caen , Espla· nade de la Paix , 14032 Caen ... Trouvé à l'intérieur – Page 1Prenez les incendies successifs du greffe de la chambre des comptes en 1737 puis de la cour des aides de Paris en 1776. Trouvé à l'intérieur – Page 219Droits de la défense. En soulevant d'office, un moyen tiré de l'illégalité du titre émis par la Trésorerie alors qu'il ... pourvoi c/CA Caen, 1"°ch., 24 févr. 1994) (Juris-Data ... du débiteur (Cass. 2° civ., R., 5 juin 1996; Trésorerie principale municipale c/Platret - pourvoi c/Tl Chalon-sur-Saône, 8 mars 1994) (Juris-Data n° 002242). Trouvé à l'intérieurAvec un bureau de ville formé d'un maire et de six échevins, un conseil de notables de nature consultatif et une assemblée générale pour les élections, Nantes jouit d'un ensemble municipal complet au XVIIe siècle. Trouvé à l'intérieur – Page 254Testé à CAEN , le système supprime la plus grande part du catalogage . ... le questionnaire état par i'A.B.F . au plan national et envoyé aux partis politiques avant les élections municipale ( Voir le ... La Trésorerie et le Secrétariat sont confiés respectivement à Mme Baeyert ( BU Caen , Espi .nade de la Paix , 14032 Caen ... Trouvé à l'intérieur – Page 8188... Emplois chérifiens , au lieu de : « Trésorerie générale » , lire : « Service des perceptions et recettes municipales » . ... M. Belbenoit , inspecteur de l'académie de Caen , en résidence à Alençon ( Orne ) , à compter du 1er septembre 1962 . Trouvé à l'intérieur – Page 384Archives municipales de Bordeaux ... Bulletin de la Commission populaire de Salut public du Département contenant des adresses ou rapports des villes de Caen , Bourg , La Réole , Libourne , etc. ... V. -- La trésorerie nationale fera parvenir dans le plus court délai , aux commissaires qui seront nommés par les citoyens de ... Trouvé à l'intérieur – Page 61... l'insti- bre du conseil municipal de Caen , tut a parlé avec éloge de ces deux ... Bien que ce ministre missaire national à la trésorerie ; de Louis XV ... Trouvé à l'intérieur – Page cxcviiiBureau des Procès - verbaux ( un des Commis du ) portera à la Trésorerie de ... pour délits de Police municipale & corrcco tionnelle , qui fera appliquée ... Trouvé à l'intérieur – Page 61... l'insti- bre du conseil municipal de Caen , tut a parlé avec éloge de ces deux ... Bien que ce ministre missaire national à la trésorerie ; de Louis XV ... Trouvé à l'intérieur – Page 120... archives modernes de la ville de Troyes sont en cours de classement par les soins de M. Lejeune , achiviste municipal ... la Cour d'Appel de Caen , le Tribunal administratif , le Tribunal de Grande Instance de Lisieux , la Trésorerie générale ... Trouvé à l'intérieur – Page 1010Ceux qui ont coopéré aux arrêtés les fonctions administratives et municipales dans férléralistes ne pourront être nommés pour comla ville de Caen ; ils sont ... Trouvé à l'intérieurLouis XI (1461-1483) est l'un des rois de France les plus connus du Moyen Àge, mais sa politique financière n'avait encore fait l'objet d'aucune étude globale. Trouvé à l'intérieur – Page 783Versements à la caisse de la Trésorerie . Raples secours à accorder aux employés ... Nouvelles pièces envoyées par la mu- municipaux de Caen , au sujet des troubles surnicipalité ( ibid . ) ; renvoi au comité de surveillance venus dans cette ... Trouvé à l'intérieurAu terme de l’étude des systèmes d’élevage en Normandie, l’extrême variété des orientations se révèle un des traits les plus frappants de la géographie régionale. Trouvé à l'intérieur – Page 1010... les piastres enlevécs chez le directeur par provoquer la pruimile démolition du château la monnoie . de Caen . IV . La trésorerie nationale fera ... Trouvé à l'intérieur – Page 105Je vous préviens que le Ministre de l'Intérieur adresse aujourd'huy à la Trésorerie nationale une ordonnance de la somme de trois mille francs , pour traitement et frais d'entretien dûs au citoyen Latour , comme Directeur de l'École d'équitation à Caen , pour le premier semestre de ... Quelques années plus tard , en mars 1803 , il s'adressait au Conseil municipal pour obtenir le remboursement d'avances ... Trouvé à l'intérieur – Page 215Trésorerie , Dinan . WEILL ( Baruch ) , Commiss . ... BACCARAT ( Ernest ) , Conseiller municipal à Asnières . CAEN , Conseiller de Préfecture BARKATZ , Conseiller municipal de 2 " me classe des Bouches - dude Constantine . Rhône . Dans notre pays de droit et de tradition écrits, le rôle formidable joué par la mémoire orale a trop longtemps été négligé. Trouvé à l'intérieurCe dictionnaire rassemble, en quarante-cinq notices réparties en trois volumes, les biographies très documentées des ministres des Finances, de la Révolution française jusqu'à la fin du Second Empire. Cet ouvrage s’inscrit dans une lignée d’efforts faits pour connaître et faire connaître la captivité des prisonniers de guerre, avec ce double objectif d’en perpétuer la mémoire et d’éclairer des aspects particuliers peu ... Trouvé à l'intérieur – Page 394CONSEILS MUNICIPAUX de Caen et des autres villes du département . ... V. Direction CORPS MUNICIPAUX des chefs - lieux de département et d'arrondissement et des villes de Condé - sur - Noireau , Honfleur ... V. Trésorerie générale . Trouvé à l'intérieur – Page 61... l'insti- bre du conseil municipal de Caen , tut à parlé avec éloge de ces deux ... Bien que ce ministre missaire national à la trésorerie ; de Louis XV ... Trouvé à l'intérieur – Page 1067Boudineau MISSION CATHOLIQUE Chef du Service de la Trésorerie - Daviot Vicaire ... L. Rafel ( absent ) Voirie Municipale - Evrard Caen , signs per pro . Trouvé à l'intérieur – Page 61... l'insti- bre du conseil municipal de Caen , tut a parlé avec éloge de ces deux ... Bien que ce ministre missaire national à la trésorerie ; de Louis XV ... Trouvé à l'intérieurNous sommes capables de fabriquer le passé à la demande, de le façonner autour d'images, d'objets, de reconstitutions, où le passé est, précisément, " rejoué ". Trouvé à l'intérieurQuatre angles d’attaque ont donc été retenus pour mieux cerner le pouvoir municipal en action : son fonctionnement tel que le révèle l’analyse des rapports entre les pouvoirs et leur mise en scène dans la ville ; les fonctions ... Trouvé à l'intérieur – Page 341Aucun quartier de Caen n ' a été complètement épargné par les bombardements qui ont à diverses reprises frappé la ville entre les ... un quartier administratif ( Centre administratif départemental , Trésorerie générale , Hôtel des Impôts ) est amorcé entre le centre ... L ' installation des services municipaux à la place du 341.